Le Crédit d’impôt recherche, un atout pour vos projets de recherche
Notre maison mère, Historien-Conseil, a reçu en 2020 un agrément Crédit d’impôt recherche. Il s’agit d’une très belle reconnaissance du ministère de la Recherche, qui valide la rigueur et le sérieux de nos productions scientifiques et nous confère le statut d’organisme expert.
L’obtention de cet agrément représente une immense fierté pour Historien-Conseil, qui devient ainsi le premier laboratoire privé de recherche en histoire ! En effet, l’obtention de cet agrément repose sur notre capacité à mener des recherches en sciences humaines à l’aide de process et de méthodes empruntés aux sciences dures. L’entière traçabilité de nos recherches est, entre autres, l’un de nos points forts.
Cet agrément est aussi un cadeau pour vous, puisque le ministère de la Recherche peut prendre en charge, grâce au dispositif du CIR, une partie des recherches que nous réalisons pour nos clients.
Qu’est-ce que le Crédit d’impôt recherche ?
Le crédit d’impôt en faveur de la recherche, ou CIR, est une remise d’impôt calculée sur la base de vos investissements en recherche et développement. Il apparaît dans la loi de finances de 1983, à titre provisoire, puis le législateur l’étend et le pérennise au fil du temps. Aujourd’hui, le CIR peut s’appliquer à toute entreprise assujettie à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu. Les associations loi 1901 à but lucratif peuvent aussi en bénéficier. Avantage non négligeable, le CIR est cumulable avec d’autres aides fiscales. Ainsi, les entreprises bénéficiant d’exonérations partielles ou totales d’impôt, par exemple les jeunes entreprises innovantes, peuvent avoir recours au CIR.
Vous pouvez obtenir un Crédit d’impôt recherche dans le cadre d’un projet de recherche et développement, qu’il s’agisse de recherche fondamentale, appliquée ou expérimentale. Si les dépenses de recherches sont inférieures à 100 millions d’euros, alors le taux appliqué sera de 30 %. Au-delà de cette somme, le taux sera de 5 %.
Notez que si le Crédit d’impôt s’applique aux prestations de recherche, il concerne également les services support de cette recherche.
Comment obtenir un crédit d’impôt recherche ?
Les dépenses externalisées dans le cadre d’un projet de recherche sont éligibles au CIR. Pour cela, une seule condition : vous devez faire appel à un prestataire agréé, comme Historien-Conseil. Aucune autre dépense de recherche externalisée ne sera prise en compte.
Une fois ceci établi, il vous reste à déposer votre demande auprès de l’administration fiscale ou d’un organisme chargé de soutenir l’innovation. Cette demande préalable, ou rescrit, vous permettra de vous assurer de l’éligibilité de votre projet au CIR. Le délai de réponse de l’administration à une demande de CIR est de trois mois.
La demande de CIR est un dossier fiscal complexe, car elle comporte à la fois un volet scientifique et un volet fiscal. Pour votre montage fiscal, nous vous conseillons de vous faire accompagner. Nous pouvons, sur simple demande, vous transmettre les coordonnées de cabinets de conseil experts en la matière. Par ailleurs, vous pouvez compter sur nous pour mettre à votre disposition le mémoire technique de nos recherches.
Confier vos recherches à Historien-Conseil
Pourquoi choisir Historien-Conseil ? Historien-Conseil est une société de conseil en valorisation de patrimoine historique, spécialiste du livre d’histoire scientifique. Car nous sommes aussi un laboratoire privé de recherche en histoire, le premier en France à ce jour ! Avoir recours à nos services vous offre les mêmes avantages fiscaux que si vous vous adressiez à des chercheurs universitaires. Notre savoir-faire vous assure de plus une garantie d’efficacité et de rigueur, dans le respect des délais impartis, grâce à une approche professionnelle. Nous avons en effet, après plusieurs années de pratique, mis au point des process et méthodes innovants, permettant d’aborder tout sujet de recherche de façon méthodique et efficace. Exhaustives, rigoureuses, exigeantes, nos recherches sont de plus intégralement traçables. Tout élément historique avancé ou découvert peut aisément être vérifié.
De plus, Historien-Conseil fait appel à un réseau de professionnels pour assurer la qualité de ses travaux. Historiens et chercheurs mais aussi archivistes, rédacteurs, paléographes, graphistes… Les équipes d’Historien-Conseil regroupent tous les professionnels appelés à être mobilisés dans le cadre de vos recherches. Par ailleurs, nous vous garantissons une relation client attentive, avec des comptes-rendus d’étapes réguliers. Vous pouvez, à tout moment, connaître l’avancée de nos travaux. Les bases de données élaborées par nos soins, mises à votre disposition, vous permettront de connaître l’étendue de la connaissance sur votre sujet de recherche. Le fruit de nos travaux vous sera présenté au sein d’un livre blanc, présentation exhaustive de nos recherches. Vous pourrez alors décider, selon vos objectifs, de valoriser ces recherches par l’édition d’un beau livre. Le savoir-faire éditorial d’Historien-Conseil nous permet de vous proposer plusieurs formules d’édition. Nous prenons en charge l’élaboration de votre ouvrage, depuis sa rédaction jusqu’à sa distribution.
Confiez vos recherches à notre maison mère, Historien-Conseil, laboratoire d’histoire agréé CIR, et valorisez votre patrimoine historique pour une communication unique, intelligente, originale et inédite.